Accueil marques.expert
/
Marques déposées par claire Pelosato
/
EDITIONS LE MINIBUS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EDITIONS LE MINIBUS
claire Pelosato

Numéro de dépôt :
3803730
Date de dépôt :
05/02/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/02/2021
EDITIONS LE MINIBUS de claire Pelosato

Présentation de la marque EDITIONS LE MINIBUS

Déposée par voie électronique le 5 février 2011 par claire Pelosato auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « EDITIONS LE MINIBUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-08 du 25 février 2011.

Le déposant est claire Pelosato domicilié(e) 33 rue Val de Metz - 57640 - VIGY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, claire Pelosato domicilié(e) 33 rue Val de Metz - 57640 - VIGY - France.

La marque EDITIONS LE MINIBUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3803730.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 28 35 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EDITIONS LE MINIBUS est expirée depuis le 5 février 2021.

claire Pelosato a également déposé les autres marques suivantes : LE CRAYON A ROULETTES


claire Pelosato - 33 rue Val de Metz - 57640 - VIGY - France


claire Pelosato - 33 rue Val de Metz - 57640 - VIGY - France


Publication - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-08

Enregistrement sans modification - Publication le 27 mai 2011 au BOPI 2011-21

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Jeux, jouets ;

Publicité ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; Reproduction de documents ; Gestion de fichiers informatiques ; Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ; Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;

Services de dessinateurs d'arts graphiques.